WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de … course à pied, les sandales de bain et autres chaussures de loisirs. 4) Les chaussures spéciales pour la pratique des … ou un cordon (nu-pieds ou spartiates, par exemple). Lorsque le dessus est constitué par plusieurs matières, …Legal note
… les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation … de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de … ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle …Section XIII > Chapitre 68
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … par exemple); m) les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans … des matières de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels que des abrasifs ou du …Legal note
… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple); k) les articles du … par exemple); m) les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … ferri-ammoniacaux. Ses principaux esters sont l’oxalate d’éthyle et l’oxalate de méthyle. 2) Acide …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; … de mélanges de légumes (juliennes, macédoines, etc.) que l'on ajoute parfois aux bouillons pour la préparation de …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie … ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …Legal note
… ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et … comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De … Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …