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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - Panneaux … sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations … que celles du n° 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… sur les roues motrices et non motrices. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A … est utilisé sur les roues non motrices. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A … à bride pour roues à rouleaux coniques. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 … 4. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …
Explanatory notes
… des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; … la vitesse du son ( n° 84.56 ). A.‑ EXTINCTEURS, MEME CHARGES Ces articles se présentent sous la forme d'un bloc …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …