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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids … ‑ Ecrus : 5209.11 ‑ ‑ A armure toile 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le … ‑ Blanchis : 5209.21 ‑ ‑ A armure toile 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2
… Transistors, autres que les photo-transistors …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.20
… « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non … DE CARTHAME. Les graines de carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, fournissent …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids … ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.12 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2 5208.13 ‑ ‑ …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par …
Explanatory notes
… ou de tir sportif 9303.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , … Les fusils et carabines de chasse et de tir sportif , de tous calibres, à âme lisse ou rayée. Les fusils et carabines … à harponner des animaux marins (poissons, mammifères, tortues, etc.) à l'aide d'un harpon attaché à un câble. 9) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente … et du fil à coudre, des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des boutons‑pression. 3) Les nécessaires pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de transfert asynchrone), … à chaud. L'analyseur peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information. Application des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, …