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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - … du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même … . 3) Les valises et malles de voyage. 4) Les cabas, couffins et sacs à main. 5) Les nasses à poissons, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …
Explanatory notes
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, … d) Les mèches en fibres de verre ( n° 70.19 ). B) Etoffes tubulaires tricotées servant à la fabrication des manchons à incandescence . Les étoffes tricotées des types utilisés pour la fabrication des …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses … du nickel finement divisé). Cette opération a pour effet d'élever le point de fusion des graisses, d'augmenter … n'ont subi qu'une hydrogénation partielle ayant aussi pour effet de modifier la forme cis du glycéride d'acides gras …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … des matières lubrifiantes, des apprêts pour le cuir. Raffinée, cette huile est comestible et est utilisée pour la …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ … du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques offset ne sont soumis à aucune condition de dimension. Les … ou quelquefois imprégné de matières grasses, de cire, de paraffine, etc., mélangées de noir de carbone ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant … 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs … n’ont pas de fonction propre. Ne sont pas compris ici les coffrets de transport, les housses, les tapis de feutre, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, … 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en … 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif 0601.20 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que …