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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535.29 ‑ ‑ Autres 8535.30 ‑ Sectionneurs et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n° 72.17 ).         2°)   Les fils isolés pour l'électricité ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… bascules ( n° 84.23 ). d)    Les machines à écrire ( n° 84.72 ). e)    Les appareils automatiques à cirer les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… utilisé dans les bureaux pour réunir les documents ( n° 84.72 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… bureaux pour détruire les documents confidentiels ( n° 84.72 ). f)    Les machines et appareils à poser les œillets, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… XI ou XV ). c)     Les barres creuses pour le forage ( n° 72.28 ). d)     Les tubes de cuvelage (casing) ou de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave  : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 ‑ ‑ Autres               ‑ De polyéthylène ou de … ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 5607.21 Cette sous‑position couvre les ficelles simples de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… à 0302.99 : 0302.71 ‑ ‑ Tilapias ( Oreochromis spp .) 0302.72 ‑ ‑ Siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… les alliages mères de cuivre, contenant du silicium des n°s 72.02 ou 74.05 , le silico‑aluminium du Chapitre 76 . Voir …

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