WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état … même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état … même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine … ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, …
Explanatory notes
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire … explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de … une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour … se présentent sous forme de plaques, de rouleaux, de bandes, de segments, de disques, de rondelles, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par … dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un … sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est placée; 2°) d’une unité extérieure, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …