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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

… discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …

Explanatory notes

… discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », … ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites …

Explanatory notes

… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », … sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites … procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement destinées à être …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, … matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …

Explanatory notes

… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, … de feuilles minces laminées à couches multiples, cette opération étant nécessaire lorsque deux bobines de … du dernier enroulement. 4)    Lavage ou nettoyage chimique, cela étant normalement effectué afin d'éliminer les résidus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00

… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31

… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33

… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

… et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à …

Explanatory notes

… et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des … automatique des matières issues d'une trémie, y compris celles à plusieurs trémies qui pèsent automatiquement les … aux instruments de pesage de toute espèce (y compris ceux de précision relevant du n°  90.16 ), ainsi que les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; … spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …

Explanatory notes

… que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) … le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou … utilisés aussi comme véhicules terrestres sont couverts par cette position . 2)    Les véhicules spatiaux qui sont des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31

… D'une puissance n'excédant pas 750 W …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51

… D'une puissance n'excédant pas 750 W …

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