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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … ‑ ‑ Autres 9018.20 ‑ Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, … emploi normal exige, dans la presque totalité des cas, l'intervention d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de … entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. … Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres … machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 8443.32 - - Autres, aptes à … ou une impression uniforme formée par la juxtaposition indéfiniment répétée d’un même dessin ou motif (indiennage). I.‑ MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER SERVANT A …Section XX > Chapitre 94
… médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 … similaires, comportant des ressorts, rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …Legal note
… à coudre, au sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du … du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 … d'horlogerie, par exemple); l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… susceptibles d'être saturés par des molécules organiques ou inorganiques (adsorption chimique). Les produits de … substances cristallines de déformations du réseau dues à l'insertion ou à la substitution dans le réseau même d'atomes … ils sont susceptibles d'établir, en suspension aqueuse, des interactions électrostatiques intenses envers les colloïdes …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ …Legal note
… ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme … ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… le vin ou la bière. On les emploie également dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques … sous forme de feuilles minces, transparentes, presque incolores et inodores, portant encore l'empreinte des filets sur lesquels …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, … précédentes . Les principaux de ces produits sont indiqués ci‑après : 1) Hydrazine et ses sels … sous forme d'hydrate (NH 2 .NH 2 .H 2 O). C'est un liquide incolore, fumant à l'air, lacrymogène. Réducteur puissant, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …