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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59
… Autres …
Classification opinions
… d’afficher des signaux ou des données émanant d’une machine automatique de traitement de l’information. Il peut … type rouge (R), vert (V) ou bleu (B). Il est destiné à une utilisation dans un studio de télévision ou un car de … une connectivité Wi-Fi et Bluetooth®. Le produit est utilisé pour afficher des vidéos d’exercices physiques …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une … latérales (moulées sur une charnière) pour y recevoir l'outil et ses accessoires, de forme à peu près … l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90
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Classification opinions
… 1. Solution sterile de chlorure de sodium (à 0,9 %) sans … dans un pulvérisateur de 100 ml en métal surmonté d'un embout, lui-même conditionné dans un emballage en carton. Le … des mentions publicitaires ainsi que des précisions sur son utilisation, lesquelles sont imprimées sur sa surface (par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99
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Classification opinions
… 1. Cassette de rubans utilisée avec des étiqueteuses , constituée d'une cartouche … ou préparé en vue de laisser des empreintes. L'étiqueteuse utilise les trois différents dispositifs de la cartouche … avec quels modèles d'étiqueteuses elles doivent être utilisées, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90
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Classification opinions
… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un … laquelle ou aux extrémités de laquelle sont fixés par des coutures décoratives, des éléments autres qu'en étoffe de … atteigne un poids d'environ 20 kg. Ce porte-bébé peut être utilisé pour porter l'enfant de différentes façons. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99
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Classification opinions
… destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à … présentant également coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Le câble …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29
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Classification opinions
… les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards … E Galet de pression F Tube soude … 2. Machine à cintrer des volutes contrôlée par commande numérique et à moteur hétéropolaire. Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89
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Classification opinions
… un appareil de prise de vues numérique, un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement de l'information, des disquettes … à une imprimante d'étiquettes expressément conçue pour être utilisée avec l'appareil photographique numérique. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29
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… une sorte de cylindre, qui s'élargit vers la base. Il a une hauteur de 9 cm et un diamètre de 3 cm à la partie ouverture … comme objets d'ornement, mais peuvent également être utilisés pour brûler l'encens dans les lieux religieux. …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99
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