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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… électroménagers, appareils de bureau, etc. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… de la manipulation des matières biologiques. Adoption : 1988 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …

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