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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois … de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés …
Classification opinions
… et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des … utilisées en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs … un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage des culots ou des bornes), ces enveloppes sont transformées en …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …