Explanatory notes
… ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : a) … et sièges de navires, par exemple ‑ ils sont appelés à être fixés ou assujettis au sol) et qui servent à garnir, dans un … ne comprend donc pas les objets d'ameublement qui sont fixés au mur comme les portemanteaux, tableaux à clefs, …Legal note
… ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : a) …
