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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au …
Classification opinions
… organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour … agents organiques tensio-actifs et destiné au lavage et à l’exfoliation de la peau. Le gel est appliqué sur la peau et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les …
Explanatory notes
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les … rectangulaire, de tout format. Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935
… Sulfonamides. …
Explanatory notes
… 29.35 - Sulfonamides* . 2935.10 - N-Méthylperfluorooctane … Les sulfonamides sont des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans … sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des …
Classification opinions
… indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de plantes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …