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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Explanatory notes
… fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni … ( y compris les cellules endothéliales vasculaires) sont notamment compris dans la présente position : les sérums normaux , l'immunoglobuline humaine normale, les fractions …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. - Dérivés … d'autres procédés de synthèse. Ils constituent un groupe nombreux de composés, utilisés pour la fabrication de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte … à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes … couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine … non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …