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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
Explanatory notes
… ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend … Le platine qui est un métal d'un blanc grisâtre, mou et ductile, inaltérable à la température ambiante et inattaquable par les acides, à l'exception de l'eau régale. Il peut être fabriqué …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
Explanatory notes
… ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le … à séparer les jus de la majeure partie des éléments solides, soit par collage (à la gélatine, à l'albumine, à la terre d'infusoires, etc.), soit à l'aide d'enzymes, soit par centrifugation, soit encore par …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … à des usages médicinaux, insecticides, parasiticides ou similaires et consistant, soit en plantes entières (y … sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On range ici les alcaloïdes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …