Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; … Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de … les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de … les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). ‑ Appareils à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides … anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides … anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … ACYCLIQUES NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES 1) Acide acrylique (CH 2 =CHCOOH) * . Liquide …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de … un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. …
Explanatory notes
… - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de … un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes …
Explanatory notes
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en … les chapeaux et coiffures, fabriqués comme il est dit ci-dessus, on peut citer : 1) Les chapeaux, qu'ils comportent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension …
Explanatory notes
… (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils … de gaz ou de fumées 9027.20 ‑ Chromatographes et appareils d'électrophorèse 9027.30 ‑ Spectromètres, spectrophotomètres … du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - … tresser; 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …