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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, … acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés … alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : … phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ … Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la … leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et … - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 - - De coton 6107.22 - - De fibres … et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou …
Explanatory notes
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou … 2007.91 ‑ ‑ Agrumes 2007.99 ‑ ‑ Autres Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et … - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres … qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …