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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, … de leurs propriétés colorantes, sont généralement utilisées comme pigments. On distingue parmi elles : 1) Les ocres … de côté), auxquels on fait subir, sur les lieux d'origine ‑ notamment à des fins de présentation et en vue d'en faire …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ … silicates , y compris les silicates des métaux alcalins du commerce autres que ceux mentionnés ci‑dessus. On peut citer …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires … de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires … de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 1901.10 - Préparations pour … sens du Chapitre 30 . Les extraits de malt servent notamment pour la préparation d'aliments pour nourrissons et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium 2828.90 ‑ Autres … En solutions aqueuses, ce produit est aujourd'hui désigné commercialement sous le nom d' eau de Javel . On le prépare, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses … scientifique. Elles ne sont pas aussi importantes dans le commerce international que les concentrats enzymatiques et … ou d'agents de granulation. C) Enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs . Les enzymes …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ … ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et … sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position … les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres … Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres … couvre les chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col … présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …