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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans … livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les … les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position … et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b) Les papiers, les cartons et les textiles photographiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
Explanatory notes
… (revolver porte‑objectifs). Le tout est fixé sur un bâti (appelé statif ) composé essentiellement d'un pied surmonté … dans certaines fabrications , et consistant soit en appareils des types classiques, soit en modèles particuliers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication … d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés … mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement … ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. … appareils pour la cinématographie peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, être présentés sans leurs …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles …