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Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… casquettes, etc.); les visières (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la matière …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… d'une génératrice électrique et d'une machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… à contenir notamment de l'argent et des cartes, ainsi qu'une patte en matière plastique pour un stylo. Adoption : …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

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