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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"

Section XI

Explanatory notes

… e)   les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils; … la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), … b)   Fils blanchis       les fils :             1°)    ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec …

Legal note

… e)   les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils; … la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), … b)   Fils blanchis       les fils :             1°)    ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. … obtenus par le procédé dit de « filage par choc », mais n'ayant pas encore acquis la forme approximative de l'article …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière … et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles …

Legal note

… (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière … et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles …

Section VII

Explanatory notes

… en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur … plastiques) même revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : … : 2016 … 14. Pagaie à double usage utilisée pour le kayak et la planche à rame (SUP) , consistant en 3 pièces en …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou … o)   Fils        les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et …

Legal note

… de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou … o)   Fils        les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une … latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une … de 1948 cm³, de fenêtres latérales, de quatre portes, d'un hayon vitré, de deux sièges à l'avant conçus pour …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… flash  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même …

Legal note

… flash  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

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