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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action discontinue. APPAREILS … autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a) Appareils montés sur véhicules du Chapitre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, … que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de … de lunettes communes, etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni … de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention … à 84.27 , la présente position se rapporte à une grande variété de machines ou d'appareils permettant de réaliser … compris ici, sont des récipients ou caissons métalliques de vaste capacité et à fond ouvrant automatique; les skips de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : … 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du … réfléchissante, même découpés de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A) Le verre à glace …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, … et rouleaux compresseurs ‑ Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses‑pelleteuses : 8429.51 … de la présente position qui couvre les matériels suivants : A) Les bouteurs (bulldozers) et les bouteurs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, … pour douches, seaux de toilette, bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des … résultent de l'incinération de certaines algues marines (varechs, goémons, etc.). A l'état brut, ces cendres se … le noir animal, produit obtenu par la calcination des os en vase clos, est repris au n° 38.02 . 4) Les salins de …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres … « congelé »). Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …