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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… pas rendre le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Parmi les esters, on peut … élevé, convenant pour la fabrication de matières plastiques. Cette position couvre toutes les protéines qui … on obtient certaines matières se caractérisant par leur plasticité. Les principaux dérivés chimiques de caractère …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et appareils … de recherches, et, dans ce cas, les essais portent la plupart du temps sur des échantillons rigoureusement étudiés … des machines d'un poids considérable, pouvant atteindre plusieurs tonnes, à commande mécanique, hydraulique ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons …
Explanatory notes
… ou ralentis suivant les numéros d'une échelle graduée placée derrière. Ce groupe comprend également les … un seul son, soit par une sorte de tube comportant une ou plusieurs anches et dans lequel on souffle, en obtenant …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … bilastine … bimoclomol … biricodar … bisaramil … branaplam … branébrutinib … brasofensine … brémazocine … … … télacébec … telmapitant … téludipine … ténatoprazole … téplinovivint … terbogrel … teslexivir … tésofensine … …Classification opinions
… exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à l’emploi. Le produit est présenté en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du …