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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de … ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de … ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, … Les manches et poignées en bois , tournés ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour … Les étuis à cigarettes, les boîtes à poudre, les boîtes à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec … tissus ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette position : a) Les fils textiles … ). c) Les articles ayant le caractère de véritables ouvrages de passementerie, tels que cordons, galons ( …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en … de forme régulière) de la présente position peuvent être ouvrées en surface (imprimées, gaufrées, striées, cannelées, … et bandes de caoutchouc non vulcanisé, ayant subi des ouvraisons autres qu’un simple travail de surface ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres … à travailler. C.- MACHINES POUR LA TREMPE SUPERFICIELLE Outre les machines à souder, il existe des machines pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou … sous pression) et cuisson d'une composition qui, outre la matière de base (charbon naturel, noir de fumée, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, … peuvent être entièrement fermées ( raviolis , par exemple), ouvertes aux extrémités ( cannellonis , par exemple) ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …