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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les … pas à l'ensemble le caractère de véhicules du Chapitre 87 . * *    * La présente position ne comprend pas les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 … pas à l'ensemble le caractère de véhicules du Chapitre 87 . * *    * La présente position ne comprend pas les …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… pas les conditions ci‑dessus sont classées au n° 84.87 . …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… vises à la Note 11 C) du présent Chapitre. 8)    Le n°  84.87  couvre les parties non électriques communes à plusieurs …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment … de 49 % de graines de sésame, 32,3 % de sirop de glucose et 18,7 % de sucre.  Il est  conditionné pour la vente au …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) 3824.87 - - Contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides ( n° 87.13 ). h) Les lunettes (correctrices, protectrices ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 1704.90/1 et 2205.10/2. Adoption : 1987 + 1994 … 8. Agent émulsifiant et stabilisant combiné … vue d'en améliorer l'aération et la stabilité. Adoption : 1987 + 1994 … 9. Stabilisant sous forme de poudre fine, … en vue d'assurer la stabilité du foisonnement. Adoption : 1987 … 10. Emulsifiant (agent complexant de l'amidon) sous …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20

Classification opinions

… liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : 1987

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987

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