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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de …
Explanatory notes
… mise en oeuvre de certains procédés chimiques (par exemple, électrolyse) ou qui est obtenu comme sous‑produit du … aqueuses de chlorure de sodium et l'eau de mer lorsqu'elles sont présentées en ampoules, ainsi que le chlorure de … ( n° 33.07 ) . c) Les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de chlorure de sodium, d'un poids …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, … destinées à la récupération, au recyclage ou à l’élimination et non pas à la réparation, à la remise en état, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à … 8502.40 ‑ Convertisseurs rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …