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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.12
… Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.1
… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, sous … et parmi les spécialités pharmaceutiques sont toujours classées dans le n° 30.03 . Ainsi, sont classées dans le n° …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au …
Explanatory notes
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au … à exécuter et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente … main. Les cycles sans moteur équipés de side‑cars demeurent classés ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Explanatory notes
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à … à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.10
… Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …