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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans … à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans … à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et …
Explanatory notes
… déshydratant ou agent de condensation en synthèse organique (préparation des amines à partir du phénol, par … l'eau, ou à l'état hydraté (avec 5 ou 12 H 2 O) en cristaux orangés, rouges ou violets; le chlorure de fer liquide du … (préparation de la fibre vulcanisée), les synthèses organiques. On l'utilise aussi en soudure comme décapant, en …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. … la présente position : a) Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au … conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine … ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets … ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, … montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits … Sont également classés ici : 1) Les glandes et autres organes d'origine animale utilisés pour la fabrication des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les …
Explanatory notes
… écrasement, l’éclatement des téguments des grains d’avoine, orge, etc. 6) Les broyeurs et concasseurs à céréales, … G ) Les tondeuses mécaniques pour animaux . Les tondeuses ordinaires à main relèvent des n°s 82.14 ou 85.10 , selon le … avec un système de commande qui peut être connecté à un ordinateur personnel afin d'optimiser l'incubation. …Section IV > Chapitre 24
… autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …