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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
… pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; …
Explanatory notes
… pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; … ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 … dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples …Legal note
… ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 … dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples … ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et … sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de …Legal note
… et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties … sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon … en rubans, mèches et fils par des procédés de filature semblables à ceux du coton ou de la laine. 2) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à … ici, on peut citer : Les tamis à cendres ménagères, à sable, à terreau, les tamis à graines, les tamis‑blutoirs à farine, les tamis de ménage (à farine, par …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des … en différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, bureaux, secrétaires, bibliothèques, étagères. Viennent ensuite les articles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …