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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs … été encrés ou préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il … du Chapitre 48 . b) Les rubans qui n’ont pas été encrés, imprégnés, enduits, etc., en vue de laisser une empreinte; …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour … B.‑ APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION, DE SECURITE, DE CONTROLE OU DE COMMANDE POUR … Chapitre 85 . Il est à remarquer que seuls les appareils de signalisation qui peuvent présenter plusieurs aspects …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même …
Explanatory notes
… ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même … ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en …Section XX > Chapitre 94
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … à la Note 1 du Chapitre 71), ainsi que les lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …
Explanatory notes
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … non électriques ‑ Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … ou cinématographiques. II.‑ LAMPES‑RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), … position couvre l'ensemble des appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour … les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 ‑ Boîtes à musique 9208.90 ‑ … qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en acier à lames vibrantes accordé selon les tons des … B.‑ Appeaux de tous types et instruments d'appel ou de signalisation à bouche 1) Les appeaux sont de petits …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou …
Explanatory notes
… de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou … en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux …