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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …
Explanatory notes
… pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales … POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CERAMIQUES, DU BETON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIERES MINERALES … des matériaux durs similaires, tels que la céramique, le béton, les pierres artificielles, l'amiante-ciment, et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …
Explanatory notes
… ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de … d'amidonnerie et résidus similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en …
Explanatory notes
… et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en … d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 % 6907.30 - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs …
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, …
Explanatory notes
… parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, … précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par … des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. … qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour … les poudres compactes 3304.99 ‑ ‑ Autres A.‑ PRODUITS DE BEAUTE OU DE MAQUILLAGE PREPARES ET PREPARATIONS POUR … les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la … position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, … Madras, chanvre de Calcutta, chanvre de Bombay, chanvre de Bénarès ou jute de Julburpur. 8) La Sida connue …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires …