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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.82
… A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.2
… travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour …
Explanatory notes
… bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour … minérales (graphite ou terre siliceuse fossile, par exemple) ou en cellulose. Selon l'usage auquel elles sont … Les garnitures de freins montées (y compris les garnitures fixées sur une plaque métallique, pourvue d'alvéoles, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ … distance par différents moyens (leviers, servomoteurs, par exemple). Ces interrupteurs sont souvent montés dans une … pouvant être remplie d'un fluide spécial (huile, gaz, par exemple) ou dans laquelle le vide a été fait. C) Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou … (filature, feutrage, filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et les fibres teintes. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines et appareils pour la … des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales ( n° 84.79 ). Sont également classés … à pâte , constitués par des récipients rotatifs ou fixes, équipés intérieurement d’un dispositif malaxeur, à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage …