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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. Module d'alimentation … de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 3. Module d'alimentation … l'information. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 4. Module d'alimentation …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… coulissante, ayant une surface d'encombrement au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… (Note 2 a) de la Section XVI) et 6.   Voir également l’Avis 8543.70/7. Adoption : 2024 … 7. Réseau d’adaptation radio … 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Voir également l’Avis 8543.70/6. Adoption : 2024 … 8. Dispositif de photothérapie, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section XI

Explanatory notes

… maximal (support compris) de :                       1°) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de … d'un poids maximal de :                       1°) 85 g pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels … poids uniforme n'excédant pas :                       1°) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de …

Legal note

… maximal (support compris) de :                       1°) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de … d'un poids maximal de :                       1°) 85 g pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels … poids uniforme n'excédant pas :                       1°) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);        l)   les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 …

Legal note

… travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);        l)   les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 …

Section XVII

Explanatory notes

… que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du … les appareillages et accessoires électriques du Chapitre 85 , par exemple : a)    Les moteurs et machines … génératrices électriques, transformateurs, etc., des n°s 85.01 ou 85.04 . b)    Les électro‑aimants, les embrayages, …

Legal note

… que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… maïs cationique auquel un agent démulsifiant a été ajouté (0,185 % en poids). Ce produit, qui a été formulé pour être …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le … isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent par contre du n° 92.07 les instruments … pas  : a)    Les modules électroniques musicaux ( n° 85.43 ). b)    Les instruments de musique qui, par la nature …

Legal note

… à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… du produit, calculée en poids sur extrait sec, est de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné à être absorbé avec …

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