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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. … 7009.92 - - Encadrés On désigne sous le nom de miroirs en verre les verres (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, … couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles … à main, etc. 6) Les tampons de choc. 7) Les crochets, barres de traction et autres systèmes d'attelage à vis ou à …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non … . La présente position ne comprend pas : a) Les barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence … ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à … du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En … 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n° 72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1) être obtenues …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …