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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …
Explanatory notes
… III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de production, … similaires 9029.20 ‑ Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente … électroniques sont basés sur le principe selon lequel les objets à dénombrer interrompent les rayons captés par une …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets … 1) Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages Ces …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et … on entend par meubles ou mobilier : A) Les divers objets mobiles, non compris dans des positions plus … ce qui précède que ne sont pas considérés comme meubles les objets utilisés à usage de meubles, que l'on place sur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de … la propulsion. 8703.90 - Autres A l'exception des véhicules automobiles pour le transport des personnes visés sous le n° 87.02 , la présente position comprend les voitures automobiles de tous types, y compris les véhicules …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, … 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la … les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des moules : 1) La … matières (métaux communs, bois, etc.), il convient d'observer que n'entrent ici que ceux dans lesquels le verre …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour …