Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, … destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, … destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de … de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du …
Explanatory notes
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines … présente position couvre les machines, appareils et engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides … que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous … , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre … présentant initialement un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …