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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… de potassium (KOH) ou potasse caustique, qui doit être distingué du carbonate de potassium ( n° 28.36 ) ou potasse … ou 30.04 . C.- PEROXYDE DE SODIUM Le peroxyde de sodium (dioxyde de disodium) (Na 2 O 2 ), obtenu par combustion du sodium, est …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… 1. Produit chimique composé de polynaphtalène sulfonate de sodium (79 à 89 %) contenant de l’eau, du méthanal et du sulfonate de sodium résultant du procédé de fabrication. Il se …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ … discontinues ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ … ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres … à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent … du n° 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou … adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 groupent les …Legal note
… du n° 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… 1. Trousse de diagnostic pour la détection du virus Zika consistant en un … semi-quantitatif pour les anticorps humains de la classe d'immunoglobulines IgM contre le virus Zika dans le sérum. … Au cours de la première étape de réaction, les échantillons dilués sont incubés dans les puits. En cas d'échantillon …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles … couches et les articles similaires, en toutes matières) et divers autres objets qui ne sont pas repris dans d’autres …Legal note
… matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés …