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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
Classification opinions
… d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une … et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement … au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : …Section XVI > Chapitre 85
… d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils … 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de … avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par …Legal note
… 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de … avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … pour la commande à distancedes appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43). …Classification opinions
… du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.50
… Appareils d'émission …