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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou … d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement … Les premiers se caractérisent, en général, par le fait que leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, … des pâtes de cellulose par le procédé à la soude ou au sulfate , concentrées, désucrées, traitées chimiquement ou … de relargage ou savon de relargage que l'on recueille à la surface de ces lessives dans des bacs de repos. Ces …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2 > 3102.21
… Sulfate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3104 > 3104.30
… Sulfate de potassium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.11
… A chauffage instantané, à gaz …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.30
… Surfaces textiles touffetées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1
… Sulfates de sodium …
Section II > Chapitre 11 > Position 1102 > 1102.20
… Farine de maïs …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement …