… par le flux de l'eau. Adoption : 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en une valve munie d'un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), … 4 de la Section XVI et de la RGI 6. Adoption : 1998 … 5. Pulvérisateur composé d’une tête de pulvérisation à pompe …
… de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois … nécessités du transport, étant entendu que la présence du solvant ne doit pas rendre le produit apte à des emplois …
Legal note
… de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …
… de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois … laissé en vue de le rendre apte à être utilisé comme solvant est exclu (n° 38.14) . Pour certains produits …
Legal note
… de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …
… d'asservissement ou « positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un bouton-poussoir, composée des éléments … 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en matière plastique; 6°) un ressort, en acier; 7°) …
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