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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de … de raisins; Graines de ricin; Graines de sésame; Graines de stillingia; Graines du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par … plâtre et les exemplaires ainsi obtenus sont les œuvres originales de l’artiste. Ces exemplaires ne sont jamais …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en … pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, … et autres articles non-absorbants (généralement régime de la matière constitutive). …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … de levage) ( n° 84.79 , généralement). b) Les ceintures, gilets et bouées de sauvetage (régime de la matière constitutive). c) Les planches à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en … supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires). Les articles comportant à … dans la présente position. Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non les gilets …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De … déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également … ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …