… b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers … 12.‑ A l'exception des articles des n°s 48.14 ou 48.21, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les … 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑ Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs …
Legal note
… b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers … 12.‑ A l'exception des articles des n°s 48.14 ou 48.21, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les … 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑ Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs …
… matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés … classés dans cette dernière position. 6.‑ Au sens du n° 90.21, on considère comme articles et appareils orthopédiques …
Legal note
… matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés … classés dans cette dernière position. 6.‑ Au sens du n° 90.21, on considère comme articles et appareils orthopédiques …
… les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le … consommation contenant du cacao en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de …
Legal note
… les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le …
… (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats … n°s 19.01 ou 21.06 ). c) Les glaces de consommation ( n° 21.05 ). d) Les médicaments du Chapitre 30 . e) La …
Legal note
… (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats …
… 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre … que ceux fixés à demeure. 2.- Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids …
Legal note
… 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre … que ceux fixés à demeure. 2.- Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids …
… pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, … pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le cas). b) Les balles de céréales ( …
Legal note
… pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, …
… Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; … que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des n°s 61.03 et 61.04 : a) On …
Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; … que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des n°s 61.03 et 61.04 : a) On …
… ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et … la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21). b) les ressorts et lames de ressorts en …
Legal note
… ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et autres …
