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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un … la partie réservée aux passagers (partie polyvalente). Il n'existe pas de points d'ancrage dans l'aire de chargement. … (sans personnes) est de 1.000 kg quand la banquette n'est pas rabattue et de 1.250 kg quand la banquette est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un … de sièges rabattables à l'arrière. Il peut transporter cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de … également trois vitres latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à l'arrière. Adoption : 1990 … 2. Véhicule à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un couple de 280 Nm. Il est équipé d’un démarreur/générateur capable de renforcer la puissance ainsi que le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et machines pour … mécanique homogène. En pareil cas, l’engin de travail n’est pas simplement monté sur un châssis automobile, comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; … de fabrication dans lesquelles la fonction principale n'est pas l'emballage, mais la transformation des produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres … de production du froid incorporé permet de maintenir une température comprise entre -20°C et -24°C pour une …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à … - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …