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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10

Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …

Explanatory notes

… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. … 7204.10 ‑ Déchets et débris de fonte ‑ Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 - - D'aciers inoxydables 7204.29 - …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …

Explanatory notes

… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

… épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y …

Classification opinions

… pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, … et à haute performance, réalisé en fibres synthétiques liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé … tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

… (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …

Explanatory notes

… (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 …

Section IX > Chapitre 45

Liège et ouvrages en liège

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre … ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et … engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure

Legal note

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, … installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …

Explanatory notes

… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …

Explanatory notes

… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …

Section IX

… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

Explanatory notes

… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

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