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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie … et leurs sels . Ce sont des composés de nature complexe qui, en combinaison avec les protéines, forment les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, … A) et B) ci-dessous, les produits du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images … sont dosés, c'est-à-dire répartis uniformément en quantités déterminées d'emploi; ils se présentent alors …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution … en sulfure rouge en poudre (vermillon artificiel), pigment qui sert à préparer des peintures fines ou à colorer la cire …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les … rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; f) les produits des … comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types …Legal note
… comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, … rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; f) les produits des … comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …