Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou … ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des … par des faisceaux de fibres ‑ filaments textiles ‑ excédant parfois 2 m de longueur; les cuttings constitués …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le … - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, … etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). … Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, … ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux … qui ne sont pas propres à un siège, comme par exemple des jouets, des éléments vibrants, de la musique ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution …