WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles A la différence des produits spécifiés au …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Explanatory notes
… ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière … transporteuses ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, … fils de métal ou par de la peau. Les courroies en matières textiles décrites ci‑dessus sont admises à la présente …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et …
Explanatory notes
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et … en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles . Ces surfaces sensibles sont présentées … Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles sensibilisés, utilisés parfois comme négatifs, qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des …
Explanatory notes
… nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des … ceux fixés sur des camions ou des tracteurs. III.‑ ENGINS D’EXTRACTION, D’ABATTAGE OU DE FORAGE Parmi ces engins, … forage , pour la recherche du pétrole, de gaz naturels, l’extraction du soufre (procédé Frasch), le prélèvement …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres … une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés verticalement, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine …
Classification opinions
… alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et …
Explanatory notes
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et … des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique … DESSUS MEME FIXES A DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTERIEURES); SEMELLES INTERIEURES AMOVIBLES, TALONNETTES ET …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même …