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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou …
Classification opinions
… ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un couple de 280 Nm. Il est … libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule ne peut pas être chargé …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… au même modèle de motocycle et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et … des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.2 > 8523.21
… Cartes munies d'une piste magnétique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …