… ‑ ‑ En fonte, émaillés 7323.93 ‑ ‑ En aciers inoxydables 7323.94 ‑ ‑ En fer ou en acier, émaillés 7323.99 ‑ ‑ Autres A.‑ … 94 . l) Les luminaires et appareils d’éclairage du n° 94.05. m) Les tamis à main ( n° 96.04 ), les briquets et …
… de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des … garnis intérieurement de caoutchouc alvéolaire du n° 94.04 . h) Les jeux, jouets et les articles pour …
… (cloués, etc.) ou suspendus au plafond ou aux murs ( n ° 94.03 ). c) Les constructions préfabriquées ( n ° 94.06 ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. …
… ‑ En fils de diverses couleurs : 5209.41 ‑ ‑ A armure toile 5209.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim » 5209.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure sergé, y compris le …
… d'usure et à la présentation, les articles du Chapitre 94 , et notamment ceux repris au n° 94.04 (sommiers; articles de literie et articles similaires …
… autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4) Des ampoules en verre pour … leurs parties en verre nettement reconnaissables ( Chapitre 94 ). g) Les jeux, jouets, accessoires pour arbres de …
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