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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles               ‑ Vestes : 6204.31 - - De laine ou de poils fins 6204.32 - - De coton 6204.33 - - De fibres synthétiques … - - De laine ou de poils fins 6204.42 - - De coton 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles               - Vestes : 6104.31 - - De laine ou de poils fins 6104.32 - - De coton 6104.33 - - De fibres synthétiques … - - De laine ou de poils fins 6104.42 - - De coton 6104.43 - - De fibres synthétiques 6104.44 - - De fibres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… en cuir naturel ou reconstitué sont classés aux n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés intérieurement de pelleteries …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, congelées … demi‑carcasses 0204.42 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.43 ‑ ‑ Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… tête de serpent ( Channa spp. ), frais ou réfrigérés : 0304.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .) 0304.32 - - Siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., … Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    Les gants, mitaines et moufles pour bébés ( …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… pour cannes à pêche et les gibecières des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04 . d)    Les anneaux non montés (régime propre). e)     …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : 2904.31 ‑ - Acide perfluorooctane sulfonique 2904.32 ‑ - Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium 2904.33 ‑ - Sulfonate de perfluorooctane de lithium 2904.34

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… à la Note 3 B) du Chapitre 42 . b)    Les articles des n°s 43.03 ou 43.04 (articles en fourrures). c)     Les chaussures, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

…               - En polymères du chlorure de vinyle : 3920.43 - - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants … ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 3920.43 et 3920.49 On distingue les produits de ces …

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